MENTIONS LÉGALES
&
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITé

1 - ÉDITEUR

Le présent site est la propriété de la société L.I.T. Paris, SARL au capital de 10 000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 830 436 465 et dont le siège social est situé au 66, rue Joseph de Maistre à Paris (18).

SIRET 830 436 465 00017 | N° de TVA FR13 830 436 465 | Code NAF 9329Z
Tel : 09 86 32 29 01 | email : contact[at]joueurz.fr | www.joueurz.fr

2 - HÉBERGEMENT

OVH SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
 
Président : Michel Paulin

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3 - CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET

Notre site WWW.JOUEURZ.FR est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour jugées utiles par notre équipe et/ou en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique. Par ailleurs, nous réservons la liberté de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsables à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

4 - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Les données personnelles sont collectées et traitées sur les bases légales suivantes :

    • dans le cadre de l’exécution d’un devis, d’une commande ou d’un contrat
    • à des fins d’intérêts légitimes
    • sur le fondement du consentement, libre, clair et sans équivoque de l’utilisateur
    • dans le but d’assurer le respect des obligations légales et réglementaires.

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous avez la possibilité, à tout moment, de modifier ou supprimer les renseignements vous concernant. Ces informations vous concernant sont confidentielles, aussi, la société L.I.T. PARIS s’engage à les protéger et ne pas les diffuser à des fins commerciales.

Les données collectées sont exclusivement destinées à la société L.I.T. PARIS. Elles ne seront ni vendues, ni échangées, ni transférées à une autre société sans le consentement des utilisateurs. Elles peuvent néanmoins être transmises aux prestataires auxquels la société L.I.T. PARIS a recours dans le cadre stricte de l’exécution de services. Ces prestataires ont accès aux informations strictement nécessaires à l’exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à les utiliser à d’autres fins.

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6A Résidence des bords du lac
91080 COURCOURONNES
contact@potionofcreativity.com
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La société L.I.T. PARIS utilise le service de paiment en ligne sécurisé de la société :
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PayGreen est distributeur de monnaie électronique pour le compte de XPollens, établissement de monnaie électronique agréé en France et contrôlé par l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) sous le numéro 16528.

Retrouvez de plus amples informations sur le site de la CNIL.

5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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6 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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